Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IRRIMAG
ITRON FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92417246
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022

Présentation de la marque IRRIMAG

Déposée le 29 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRRIMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque IRRIMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IRRIMAG est expirée depuis le 29 avril 2022.

ITRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SL 7000 , FLOSTAR , ISOBAR , GALLUS , TH4 , ACTARIS , MSD Cyble , WOLTEX , ECHO , KEMUS


ITRON FRANCE, Société par actions simplifiée - 52 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357872 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357873 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219943 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497793 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25

Débitmètres et compteurs d'eau pour le contrôle des débits d'eau chargée de particules; compteurs d'eau pour les eaux d'irrigation; compteurs d'eau de type proportionnel